La Polyclinque Sainte Thérèse

Mentions légales

Éditeur du site

Le site pstsete.com est édité par La Polyclinique Sainte Thérèse, une société SA à conseil d'adminisstration au capital de 54 675 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Sète sous le numéro SIRET 582 680 427 00025, dont le siège social est situé au 6, Quai du Mas Coulet 34200 Sète.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site pstsete.com est Mme Nathalie COURNEDE, Directrice Gérérale.

Hébergement du site

Le site pstsete est hébergé par TROA, une société SAS au capital de 15 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Montpellier sous le numéro SIRET 582 680 427 00025, dont le siège social est situé au 18, rue Marceau 34000 Montpellier.

Propriété intellectuelle

Le contenu du site pstsete.com, incluant, de manière non limitative, les textes, graphismes, images, logos, noms de domaine, marques et logos figurant sur le site, est la propriété exclusive de La Polyclinique Sainte Thérèse ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Collecte de données personnelles

La Polyclinique Sainte Thérèse s'engage à respecter la vie privée de ses utilisateurs et à traiter leurs données personnelles dans le respect des lois et règlements applicables en matière de protection des données personnelles.

Les données personnelles collectées sur le site pstsete.com permettent :

  • De maintenir le bon fonctionnement du site,

  • D’enregistrer et adapter les fonctionnalités du site en fonction de vos préférences de navigation (identification, s’adapter aux types d’appareils utilisés)

  • De gérer l’acceptation et la durée de conservation des cookies

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données le concernant. Pour exercer ces droits, l'utilisateur peut contacter La Polyclinique Sainte Thérèse à l'adresse suivante : [email protected]

Limitation de responsabilité

La Polyclinique Sainte Thérèse ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'utilisation du site pstsete.com ou des sites qui lui sont liés.

Le site pstsete.com peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site pstsete.com.

Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de La Polyclinque Sainte Thérèse. Aucune autorisation ou demande d'information préalable ne peut être exigée par La Polyclinique Sainte Thérèse à l'égard d'un site qui souhaite établir un lien vers le site pstsete.com. Il convient toutefois d'afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur.

Cookies

Le site pstsete.com peut avoir recours à l'utilisation de cookies pour faciliter la navigation sur le site, proposer des contenus adaptés à vos centres d'intérêts et analyser l'utilisation du site.

Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Modification des mentions légales

La Polyclinique Sainte Thérèse se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes mentions légales afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

Il est donc conseillé de consulter régulièrement la dernière version des mentions légales disponible sur le site pstsete.com.


Date de mise à jour : Mai 2024